Bonjour,

La communication de la campagne FDVA n’ayant pas été organisée de la manière habituelle, sans communication officielle de la SDJES (ex DDCSPP) et sans réunion du Collège préalable, 

Veuillez trouver ci-joint la note de cadrage départementale, ainsi que ci-dessous le lien vers le site de la Préfecture concernant les éléments de la campagne FDVA :

http://www.nievre.gouv.fr/le-fonds-de-developpement-de-la-vie-associative-a915.html

ATTENTION : la date limite de retour des demandes est fixée au 5 avril 2021

Avec toutes nos excuses pour ce dysfonctionnement, malgré que nous ne soyons absolument pas responsables.

Vous en souhaitant bonne réception, nous restons à votre disposition si besoin concernant vos demandes de subvention.

Cordialement.

Bonjour,

Suite à l’interdiction de la Préfecture d’effectuer les formations en dehors du couvre-feu, les séances sont reportées aux dates suivantes :

• samedi 20 mars à 9 h 30 au comité (au lieu du 12 mars)
• samedi 20 mars à 15 h au comité (au lieu du 19 mars à Prémery)
• samedi 27 mars à 9 h 30 au comité (au lieu du 26 mars à Gimouille)

Libre à vous de nous renvoyer vos inscriptions aux dates qui vous conviendront.
Ne pas dépasser 12 personnes par séance.

Cordialement
Brigitte

Bonjour.

Suite au relevé de décisions de la réunion du Comité Directeur de la fédération en date du 26 février et à la réponse négative du Ministère des Sports de valider le plan de reprise des compétitions, le calendrier des championnats départementaux et régionaux 2021, tel qu’il était prévu est annulé.

Dès réception du nouveau calendrier fédéral, nous vous communiquerons les dates des épreuves qualificatives aux championnats départementaux.
Nous communiquerons également les procédures que nous allons mettre en place afin d’être prêt à reprendre dès que nous le pourrons.

cordialement,

Le comité départemental de la Nièvre

Mesdames et Messieurs les présidents de clubs

L’assemblée générale du comité aura bien lieu ce samedi 6 février 2021 à 9h30 salle des fêtes de Raveau.
Nous pourrons accueillir un seul représentant par club,les 3 membres de la commission électorale et les candidats de la liste prevu à l’élection.
Suite aux mesures sanitaires nous sommes en restrictions de places.
MASQUES OBLIGATOIRE.
Du gel sera mis à vôtre disposition.
Bonne soirée.
Cordialement.

Tout le comité vous souhaite une bonne et heureuse année 2021 ainsi qu’une bonne santé pour cette nouvelle année pour vous et vos proches.

Le Président Robert MAUJAUNNET.

(Annule et remplace celle du 03/12/2020)
Vu l’instruction Ministérielle de la Direction des Sports du 31 août 2020 relative à la reprise
de la pratique des activités physiques et sportives et aux risques liés à l’épidémie de Covid-19.
Vu l’instruction ministérielle de la Direction des Sports N°DS/DS2/2020/200 du 17 Novembre
2020 relative à la déclinaison des mesures en vigueur dans le champ du sport liée à la reprise
épidémique de Covid 19
Vu l’Ordonnance N° 2020-1497 du 02/12/2020 portant adaptation des règles de réunion et
de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales
Vu le Décret N°2020-896 du 22 juillet 2020 dérogeant à certaines dispositions du Code du Sport
(partie réglementaire)
Vu le décret N° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l’état d’urgence sanitaire
Vu le Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié par des décrets subséquents
prescrivant les mesures générales nécessaires pourfaireface à l’épidémie de covid-19 dans le cadre
de l’état d’urgence sanitaire
Vu la Loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l’état d’urgence
sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire,
 ASSEMBLEES GENERALES (AG) ASSOCIATIVES : (clubs et Comités)

• Assemblées Générales en présentiel autorisées.
  Des Etablissement Recevant du public ERP notamment sportifs (X boulodrome ou PA PLEIN AIR)
  peuvent être mobilisés pour l’organisation matérielle de ces assemblées générales.
• Assemblées Générales par voie électroniques autorisées jusqu’au 1er avril 2021
  NB : Dans tous les cas, lors des Assemblées Générales, les voix du collège électoral sont décomptées à
  partir des licenciés de l’année 2020.
• CLUBS :
  Pas d’obligation d’avoir la licence 2021 pour tenir l’Assemblée Générale (qui statue sur l’année
  2020)
• COMITES DEPARTEMENTAUX :
  Les clubs doivent être affiliés au Comité Départemental le jour de l’AG Départementale pour
  pouvoir prendre part au vote (affiliation 2020 si AG en 2020, affiliation 2021 si AG en 2021)
  Assemblée Générale du club effectuée ou non
  Le Membre du club ayant droit de vote à l’assemblée générale départementale (Président du
  club ou son représentant) doit être titulaire d’une licence valide de l’année en cours (licence
  2020 si l’AG Départementale se déroule en 2020, licence 2021 si l’AG Départementale se
  déroule en 2021)
  Tous les candidats (scrutin plurinominal ou par liste) doivent être titulaires de la licence valide
  de l’année en cours à la date de l’AG élective (licence 2020 si AG Départementale en 2020,
  licence en 2021 si AG Départementale en 2021)
  Pour le quorum, ne sont pris en compte que les clubs affiliés dans l’année où se déroule l’AG.
   ACTIVITES ASSOCIATIVES :
  Elles peuvent se tenir en présentiel s’il est impossible de les tenir à distance.
  Les présidents et membres des instances dirigeantes peuvent se déplacer et se rendre à leur club ou
  Comité.
  Il faut que les activités soient indispensables à la continuité de l’activité de la structure (ex : réunions
  de Bureau ou de Conseil d’Administration, gestion des mutations et des prises de licences 2021)
  Fédération Française
  de Pétanque
  et de Jeu Provençal
  Conditions générales:
  Respect des protocoles sanitaires (distanciation, port du masque obligatoire, etc….).
• Jusqu’au 15/12, pendant le confinement, toutes ces sorties entrent dans la catégorie des motifs
  de déplacement dérogatoire autorisé par le décret du 29 octobre 2020 modifié : le motif de
  déplacement est « déplacement professionnel »
  Prévoir des justificatifs supplémentaires : autorisation de déplacement, licence, convocation,…
• A partir du 15/12, fin du confinement et mise en œuvre du couvre-feu de 20h à 7h du matin
  Contact : Xavier GRANDE Directeur FFPJP : xavier.grande@petanque.fr